Votre journal ouvre régulièrement ses pages au Codever, or voici pour rappel le deuxième des 10 commandements de cette association :
2. Pas de hors-piste.
Il est rigoureusement interdit de sortir des chemins qui doivent généralement présenter au minimum la largeur d'une voiture.
En décrivant comme "hors-piste" impropre à la circulation toute voie de largeur inférieure à celle d'une voiture, le Codever donne son interprétation de la carrossabilité.
D'un point de vue motard, cette définition ne vaut guère mieux que celle de la défunte cirdulaire Olin.
Pourquoi et surtout pourquoi et de quel droit le Codever prend-il une largeur de voiture en référence (plutôt que, par exemple, le poids du véhicule..) ?
Selon ma compréhension du droit actuel, le notion de carrossabilité n'intègre pas le nombre de roues du véhicule. Logiquement, toute voie où peut circuler physiquement un véhicule déclaré apte (i.e. muni d'une carte grise) serait par définition carrossable; quel que soit le nombre de roues de ce dernier.
Serait-il donc possible que le Codever puisse évoluer à ce sujet ? Je me permets de lever ce point auprès de votre magazine.
Concrètement, et si le Codever veut s'intéresser réellement à autre chose qu'aux 4x4 ainsi qu'il le dit dans ses statuts, il me semblerait approprié qu'il fasse évoluer son "second commandement" de la manière suivante : "2d commandement : le code de la route et la loi Lalonde doivent être respectés : et la circulation hors des voies publiques de circulation est interdite".
La cadastres des communes identifient toutes les voies publique, quelle qu'en soit la largeur; toutes ces voies sont identifiées sur les cadastres communaux (facilement accessible depuis peu sur http://cadastre.gouv.fr ).
Par exemple, les sentiers muletiers des nos montagnes et collines (généralement aussi appelés chemins sur les documents cadastraux) aujourd'hui pour la plupart à l'abandon sont toujours sur ces cadastres au même titre que les autres voies.
Bien que l'étroitesse, l'absence d'entretien ou les nombreuses épingles en interdisent de facto l'accès aux 4x4, la circulation des véhicules motorisés autorisés sur la voie publique y est légale et autorisée par défaut, n'en déplaise au Codever à travers son 2d commandement actuel.
Bien sûr, la largeur des chemins en question est mesurable tant sur les cadastres qu'en réalité, et, implicitement, mais on ne saurait légalement y amener des véhicules dépassant cette largeur; même si ces derniers de par leur puissance, leur garde au sol et les épaisseurs de tôle suffisants pour tout abattre sur leur passage auraient la possibilité de passer physiquement !
Que les motards se rassurent et sachent faire valoir et défendre leur droit de libre circulation sur les voies publiques de circulation, carrossable puisque des véhicules autorisés à circuler ... y circulent !
"Frédéric G., Alpes Maritimes"
