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Interdit
Saisie judiciaire sur les PW et TTR
Saisie judiciaire sur les PW et TTR
Les PW50 sont susceptibles d'être saisis. DR
Le concessionnaire parisien Evasion Yamaha à Pantin a eu la surprise d'assister à la saisie de sept motos exposées dans son magasin.
Un substitut du Procureur de la République, accompagné de policiers, s'est présenté ce mardi chez Evasion pour y saisir les motos de petite taille. Sept PW50, PW80 et TTR50 ont donc été emportées et placées sous scellés. Le gérant de la concession a également été emmené par les policiers afin de faire une déposition pour "vente de véhicules non-conformes" comme le stipule le document ci-joint. La même scène s'est déroulée chez RN3 Motos-Yamaha.

"usage dévoyé"
"La présente circulaire décrit la réglementation applicable aux motos de petite taille et aux quads circulant sur la voie publique et détaille les dispositifs pouvant être mis en œuvre afin de prévenir et de sanctionner une utilisation dévoyée de certains de ces engins sur les routes et dans les lieux ouverts au public."
Voici la préambule de la circulaire en question. Circulaire sur laquelle s'appuie la justice pour effectuer les saisies qui concerneraient 200 véhicules ces derniers jours, "en majorité des quads" comme l'indique LCI. Renseignements pris auprès des principaux intéressés, le nombre de véhicules saisis serait plus proche de 40 que de 200.

"les acquéreurs potentiels doivent être clairement informés"
Ces saisies font suite à une proposition de loi votée le 5 février et rappelant les limites d'utilisation de ces véhicules "à des terrains adaptés à leur pratique", et interdit aux moins de 14 ans toute utilisation "en dehors d'une pratique sportive sur des terrains spécialement destinés à leur usage".
Elle insiste sur les devoirs des concessionnaires : "En liaison avec les services de la direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, vous rappellerez aux acteurs économiques commercialisant des mini-motos et des quads non réceptionnés que lors de la vente, les acquéreurs potentiels doivent être clairement informés de ce que ces engins ne peuvent être utilisés sur route ou dans les lieux ouverts au public."
Evidemment, sur ce sujet, il n'y a pas de soucis puisque toutes ces motos portent la mention "réservée à la compétition". Reste maintenant à comprendre sur quelle base légale ces saisies et interpellations ont été menées...
On devrait en savoir plus après l'entrevue entre Margaret Herbin de la Chambre Syndicale Nationale du Motocycle et le Ministre de l'Intérieur Michelle Alliot-Marie.

Nous vous tiendrons évidemment au courant des suites de cette affaire... 
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  37 réactions
jp   c koi ca?
peu t on nous laisser faire se sport tranquille?  
mardi 25 mars 2008 - 18:22

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Antony   On a un gros problème là...
Ca devient vraiment grave... A tant envier les US avec le SX et tout, on en a choppé le président qui va avec!!! Ca vous dit une petite manif' sur Paris à moto?! Au moins elles seront toutes propres après...  
mardi 25 mars 2008 - 10:16

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Nicola   N'importe quoi!!!
Que dire d'autre?

Verfolgung, Sequestration, eins zwei

und prison pour tous!

Nulle, archi nulle...  
lundi 24 mars 2008 - 21:57

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thierry   Attention bientôt tous piétons?
Bonjour,
Je trouves déplorable les actions
mises en place par la justice.
N'existe-t-il pas de possibilité de
s'asseoir autour d'une table (élus,
concessionnaires,représentants de la
justice etc...)afin de trouver des
solutions intelligentes de prévention, de maniere à ce que les
gens ayant eu un manque de rigueur
dans leur éducation soit sensibilisés quand à leurs agissements et ne puissent plus dire
"je ne savais pas"?
Ou alors allons nous voir le même phénomène avec tous les véhicules
(voitures,motos)roulants à plus de
130 km/h,sous prétexte qu'au delà de
cette vitesse ces-dits véhicules
deviennent hors la loi?
Alors la justice;cessez d'aller au
plus facile et retroussez vos manches pour aller aux problèmes de
fond! Je n'ai pas de leçon à donner,
mais j'en ai marre que ce soit toujours les mêmes (dont je fait partie) qui se voient pénalisés.
A bon entendeur.  
lundi 24 mars 2008 - 14:01

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nicolas   pfff
alos la je comprend rien on interdit les pw 80 , ttr ... a cause de certins mais par contre on laisse touts les quad rouler sur la route alors que c'est 2x plus dangeureu vraiment nimporte quoi!  
dimanche 23 mars 2008 - 18:25

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Clément   N'importe quoi ...
Mais c'est n'importe nawak sérieux ... parce qu'une minorité d'imbécileS dévient l'usage premier de ces motos destinées à l'apprentissage du motocross par les plus jeunes, c'est le concessionnaire qui se retrouve emmerdé ... il faudrait plutot confisquer et sanctionner les utilisateurs déviant ... mais je pense que ces personnes se croient au dessus des lois.
Faut arréter le délire.  
samedi 22 mars 2008 - 12:07

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T.   illégal !!!
Il serait bien de savoir sur quelle base légale a été faite cette saisie. En effet, si une circulaire a servi de base réglementaire pour réaliser cette opération "cow-boys", le tribunal qui serait saisi par les plaignants ne pourrait que statuer en leur faveur. Une circulaire n'est pas la loi et ne peut engendrer des restrictions supplémentaires aux textes législatifs ayant fait l'objet d'un vote au parlement. Ce ne serait pas la première fois que notre cher gouvernenment se fasse "recadré" pour des circulaires illégales voir des textes législatifs contraires aux dispositions de la constitution...
Attention messieurs les politiques, à vouloir aller trop vite on peut perdre l'adhérence et goûter la terre.
La FFM a le devoir d'intervenir, tant sur le plan des instances gouvernementales que juridiques.
Enfin, j'attire l'attention de toutes les concessions moto qui pourraient subir le même sort dans les prochains jours et se voir saisir les KX, CR, YZ,neuves ou d'occasion, qui répondent aux mêmes critères d'aptitude à la circulation sur la voie publique qu'un PW.
Attention également aux risque de saisie pour ces véhicules qui utiliseraient la voie publique pour un réglage carbu ou rallier le (dernier?) terrain de cross du coin...
Tout le monde ne pourra pas se payer un avocat compétent pour se défendre efficacement.
Il est clair que la guerre est déclarée, si les fédérations, média et pratiquants ne réagissent pas, l'avenir de la moto TT est plus que compromis.

Le Renard!  
samedi 22 mars 2008 - 00:56

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Julien   Juste
Maintenant, il faudrait s'organiser pour reagir,...  
samedi 22 mars 2008 - 10:58

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Yves   débile
Alors parce que des cons ne respectent pas les conditions d'usage d'un PW, on interdit la vente.
Pourquoi on interdit pas tout ce que les gens utilisent mal ??? voiture, moto homologuée, tabac, alcool, ordinateur, microonde, etc etc..
Tout ça a cause d'une poignée d'abrutis irrespectueux !!!!
(message modifié)  
vendredi 21 mars 2008 - 23:04

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shino   Bravo le gouvernement et Mme Alliot-M!!Vous faites du super boulot.
Ce comportement basé uniquement sur la répression reflete bien la philosophie de ce gouvernement. Ce n'est pas en interdisant tout ce qui dérange et qui fait "peur" que l'on va resoudre le probleme. Le gouvernement et les autorités font leur boulot de manière a ce que le français moyen se sente en sécurité. Le problème, c'est que bientot les gens auront peur d'allé acheter une baguette a la boulangerie. Dans ce pays on devient des vrai lavettes. Mme alliot marie est une pro-répressionaire(si ca existe, mais apparemment oui)souvenez vous,a la suite de cette accident qui a couté la mort à 2 ados,notre très chere ministre avait dit clairement que "ce n'est pas en payant des policiers a jouer au foot avec des gamins que l on va faire baisser la délinquance".Alors que le dialogue s'était renouée entre les gosses et les flics.Décideemnt y'en a ki ont tout compris et qui font appliquer leur bon senes logique pour le bien de la communauté. c vraiment trop cool.  
vendredi 21 mars 2008 - 21:22

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julien   Scandale
A croire que certain n'ont que ça a faire... supprimer des machines pour tout le monde pour eviter a une minorité d'en abusé..Reprendre ton idée, oui peut etre faudrait-il un label, pour qu'on arete de vendre a n'importequi, nimportequoi!Cela recompenserais les marques qui ont su prendre les precautions necessaires, et mettre OUT les machines chinoises, qui empestes les villes.Les accidents en pocket, pas la peine de mtre le materiel en jeux, avec un minimum de reflexion, tout le monde sais qu'elle ne sont pas adapté et pas HOMOLOGUE.
Tant qu'il n'y aura que des Sanctions pour resoudre des problemes, on court vers la fin de la MV...
Moi je proposerais une sorte de label pour selectionner les produits.  
vendredi 21 mars 2008 - 19:13

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kévin   SOLUTION
La solution est que la license (FFM ou UFOLEP) est obligatoire pour posséder une moto de cross, enfin, je pense que sa pourait étre la solution, il faut bien un permi pour avoir une arme, bah pourquoi pas pour avoir une cross. Alor??????????  
vendredi 21 mars 2008 - 17:48

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francois   BEN POURQUOI PAS
ca c'est une idée ( et pourquoi pas valider le contrôle technique pour les becanes et un pour les vélos, un permis pour les skateboard)
tu diras à tous les gosses de 8 ans qu'ils doivent du moins leurs parents débourser encore des ronds pour la licence, ET LE STAGE QUI VA AVEC.
Le tout histoire de prendre le bol d'air du week end (bien sur hors voie publique)  
vendredi 21 mars 2008 - 18:51

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stephane   putain de gouvernement
moi aussi je trouve ca nul tout pretexte est bon
le commissaire de polices qui parlait au micro de TF1 disait que c etait un pw 50 et qu il etait bloque sur le 4 rapports
cette moto c etait une kx 60 ( donc interdite sur route ouverte )et un pw 50 na pas de vitesse il me semble
c commidsaire et en plus ca connait rien il ferait bien d apprendre les differentes marques et cylindre de moto lol
(message modifié)  
vendredi 21 mars 2008 - 17:20

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anthony   probleme au coeur du gouvernement
c est koi ce pays? il serai peut etre temps de mettre tout les ministere du gouvernement, car la plupart de ses petits motos destiner sont produite a letranger et doiven par consequand paser par les douanes. Alor comme ce fait il ke nos cher douanier(sous la coupel du ministere de l economie)non pas sassie ses motos ci elle ne sont pas conforme au niveau de la lois. de plus on trouve une vignette sur chaque moto qui rappelle qu'elle sont interdite sur voie publique et qu'elle doit etre sous la surveillance d un adulte. ce qui est aussi repris dans le manuel d utilisateur. arretons les connerie et que la justice sans prenne aux veritable hors la lois  
vendredi 21 mars 2008 - 16:35

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gipé   c'est trop tard !
Anthony ! n'est pas faché qu'avec le gouvernement mais aussi avec l'orthographe ! évidemment cette saisie c'est nimporte quoi ! mais comprenez que les "pocket bike" c'est vraiment aussi n'importe quoi au niveau du bruit ! toujours est-il que la pratique de la moto-verte (cross,enduro, trial) est condamnée à court therme, les pratiquants n'ayant pas réussi à s'organiser, a se protéger mais aussi à faire le "ménage" dans leurs rangs.  
vendredi 21 mars 2008 - 17:34

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Olivier   pocket bike = mini moto de routes
ne pas confondre pocket bikes, et pit bikes.

les pit bikes sont de type TT, alors que les pocket son a caractère routière.

les pocket bikes ne sont pas homologuée, mais quelques modèles de pit bikes le sont(homologuée)...

pour les pit bikes d'origine chinoise, arrêter de dire que toutes les pit bikes chinoise c'est de la merde, les marque de pit bikes sont suffisamment sérieuse.

le problème vient surtout d'une bande de pseudo importateurs de pit bikes sans marques qui étais destinée au marché intérieurs chinois qui elle sont fabriquée avec des alliages de qualité médiocres( celle que l'on retrouve cher carrefour par exemple, mais comme le boss est un pot a sarco lui on ne le puniras pas).

le même phénomène se reproduit aussi dans mon plat pays, on embête les petit importateurs sérieux, et on laisse carrefour vendre ses merdes.

Pour en revenir au soit disant délinquants en courte culottes, vérifier le budget éducation de votre gouvernement, il a été diminué pour pouvoir replacer cet argent dans le budget répression, bref on accentue le problème...
 
vendredi 21 mars 2008 - 21:54

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frantz   oups!
court terme et non pas therme qui n'existe qu'au pluriel et qui désigne les bains.  
dimanche 23 mars 2008 - 22:02

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4W   le s
crétins avec un s ok !
mais j'explose !!!  
vendredi 21 mars 2008 - 16:10

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4W   debile ! ! !
depuis que 2 crétin se sont loupés sur une voiture de flic , tous les pretextes sont bon ! ok les débiles qui roulent avec des machines de cross ou des pockets il faut les stopper ! mais là directe chez le revendeur c'est débile ! c'est con !
en plus les pseudos magasins moto qui vendent des pocket bykes en fait
ne sont pas ceux qui exercent le métier avec concession et tout le reste, en fait les spécialistes des pocket bykes sont trés souvent des mecs qui achettent des conteners de ces petites motos et qui les vendent sans savoir à qui ils les vendent !
des faiseurs de pognon facile !!!!!!!
le cross l'enduro en grand danger !!!! déjà la holin et maintenant cela ! ras le bol !
que faire les assos dites nous svp !
et la rédac vous ! réagissez !!!!!
plus de bécane, plus de MV a nous vendre , idem MX, MRev, bougez vous !  
vendredi 21 mars 2008 - 16:05

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Nico   pffff
pffff vive la france! A cause de certins qui n'ont rien a foutre apar la merde tout le monde doit payer ! mais on va ou comme sa?  
vendredi 21 mars 2008 - 12:17

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lionel   DANGER
Attention,il ne faut pas croire que le cross n'est pas à l'abri de cela,il n'y a pas que des mini motos dans les cités,il n'est pas rare de voir des 125 et des 250,véhicules trés pratique pour échappé à la police quand on passe son temps à la délinquance,je n'ai jamais vu un pilote de cross ,d'enduro ou autres sport tout terrain faire le con dans les cités
Monsieur sarco est incapable de tenir ses promesses, c'est n'importe quoi,plein de danger sur la moto tout terrain,les tarés dans les banlieux,le bruit,les chasseurs et les faux écolos.
la majorité de gens qui font de la moto verte respectent les gens et la nature et ne vont jamais faire chier les gens dans les cités.
Le gros probléme il y aura trés peu de gens pour défendre la moto verte car à part les passionnés trés peu de personnes s'intéressent à la moto verte,pas assez médiatisé à la télè ou dans la presse pour exemple l'équipe,tf1 a2 et autres.
Demandez à quelqu'un dans la rue si il connait Pourcel Christophe,Pichon, Everts la liste est longue,par contre posez la question sur des le foot, formule1 tennis, et manaudou.
La moto verte est en danger pour plein de raison et la premiére c'est qu'elle est méconnue,le probléme des mini moto tout le monde s'en fout,DANGER
 
vendredi 21 mars 2008 - 11:52

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contiman   pas sur
pas sur encore qu'il connaise le champion de f1...
 
vendredi 21 mars 2008 - 16:54

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JEAN MARC   VIVE LA FRANCE
VOILA PLUS CA VIENT MOINS ON PEUT EN
FAIRE,TOUS CA A CAUSE D ABRUTI QUI
NE RESPECTE RIEN
 
vendredi 21 mars 2008 - 11:48

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Arnaud   Pays de Merde
Plus ça va et plus on se retrouve revenu au temps de l'URSS

Un grand merci aux cons, decerebrés à grand coup de propagande sur TF1, d'avoir voté pour ces blaireau!  
vendredi 21 mars 2008 - 09:27

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carla   quoi?????????
nan mais ou on vas la?
y commencent vraiment a nous faire chier les "perruques blanches" du
gouvernement.
Amis motard continuer de rouler sur terre avec vos motos achetées et vos enfants dessus et attendez que l'on vous disent quelque chose.
Les forces de l'ordre ne sont pas au point de venir vous chercher les pw de vos fils sous vos yeux.(du moins je l'espere)
Eh les trous du culs de banlieue c'est quand que vous attaquez les flics a coup de ROLEX ?
pu...in de pire en pire.
un motard vert et honnete en colère  
vendredi 21 mars 2008 - 09:24

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rodrig19   n'importe quoi!!
vraiment de pire en pire maintenant il ennuie les consecions a cause de certaine personne qui ne sont pas conciante  
vendredi 21 mars 2008 - 01:12

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Geoffroy   MAIS OU VA-T-ON?????
Ces motos, ça fait des années quelles existent (PW80, etc...) et il y avait pas de problèmes avant!!! La personne qui achète une machine, elle est seule responsable de ce qu'elle fait avec!!! NAN MAIS QU'EST-CE QUE CA VEUX DIRE!!!!!??!!! Faut arrêter de se mentir, le vrai problème, on le connaît très bien... donc ce sont les acheteurs qui faut punir et pas les vendeurs, messieurs les "forces de l'ordre", FAITES DONC VOTRE TRAVAIL CORRECTEMENT!!! Et les gens du gouvernement, ARRETEZ D'ETRE RIDICULES!!!!!!!  
jeudi 20 mars 2008 - 23:45

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jim x   3 cretin roule sur route avec des moto off road et on rejete la faute sur tous
encore une reaction tres intelligente du gouvernement !
oui faudrai traité le probleme a la source,ce qui est plus dure forcement,les quartier chaud ca fait peur a la justice francaise,donc faut un bouquemissaire.
donc les mec y volent des motos mini ou pas on s'en fou sur un terrain ou dans un garage puis ils fond les con sur la voie public,et c'est les gua qui se sont fait volé qui trinque encore car on leur fera des ennuis pour possession d'une machine off road faut arreté!!!.
le probleme c'est les mec qui roulent sur voie public et non les motos en plus c'est mec qui sont generalement des delinquants de bas étage on en plus volé la moto a un brave type qui a jamais fait un metre sur le goudron
 
jeudi 20 mars 2008 - 23:44

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sylvain   bravo de mieu en mieu
AH encore une belle loi a la c.. c'est sur que c'est plus facile et beaucoup moins dangeureux d'aller chercher les motos chez un concessionnaire que dans une citée c'est vraiment n'importe quoi surtout que la il ne s'agit meme pas de pit bike(sans que cela ne soit plus dangereux)messieur les ministre,les procureurs...allez vous occuper des citées plutot que de nous chercher des ennuis nous qui ACHETONS nos motos pour les circuits...  
jeudi 20 mars 2008 - 22:51

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bastien   hs
C'est vraiment n'importe quoi !!!
Tout le monde s'est très bien que ce ne sont pas ces motos qui sont défaillantes et dangereuses (ndrl pit bike) seulement voilà puisque y'en a qui sont volées et qui ont provoqués des accidents on saisi toutes les "minimotos". Le jour ou un accident se produira avec un 125 ou 250dans une cité on daisira tous les cross !!! NB: C'est toujours les mêmes qui font chier !..et toujours les mêmes qui prennent !!!
Le Karcher y passe quand ?  
jeudi 20 mars 2008 - 22:32

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YVES   t'as raison
tout ca parce que quelques ....... ont fait n'importe quoi, on interdit tout. Alors si les moto TT sans papiers sont interdites, alors interdisont tous les sans papiers.
le karcher il y en a déja dans les shops motos, mais il y en a besoin dans la rue t'as raison !!!  
vendredi 21 mars 2008 - 22:51

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pedro   c'est du propre !
Bravo les fachos !! C'est quoi votre solution au problème , le karcher ???. dans les cités??!!Avec vos généralités a la c.. vous me faite gerber .. Je vous signale au passage que ces mêmes généralités tuent notre sport .Quand je lis un truc pareil j'ai honte d'être crossman.  
samedi 22 mars 2008 - 01:14

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Julien   nimporte koi!
alors la sa devien grave fo vraiment être con pour voter une loi comme sa!  
jeudi 20 mars 2008 - 18:11

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marc   ????
j'en reste sans voix...  
jeudi 20 mars 2008 - 18:04

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patatak   pffff
pffff..mais ou on va la?????
C'est pas parce que les Porsches roulent à 300 à l'heure qu'il faut les interdire...!!!!  
jeudi 20 mars 2008 - 17:39

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Jérome   mini moto
Mince... faut que planque la KTM de mon fils...comme d'hab,c'est tout le monde qui prend!!!  
jeudi 20 mars 2008 - 17:30

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